Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par l’association Conseil de Développement du Pays de Vitré – Porte de Bretagne dont le siège social est situé :

La Maison de l’Eau
Parc du Castel
35220 Châteaubourg

Tél. : 02 99 00 91 12
Fax : 02 99 00 91 14
conseil.developpement@paysdevitre.org

Directeur de la publication du site : Monsieur Beuchée, en qualité de président de l’association.

Crédits

Tous les éléments édités sur ce site tels que notamment : les textes, les photographies, les logos, les éléments graphiques, les séquences animées sonores ou non, les marques, etc., relèvent de la législation française et internationale sur la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction intégrale ou partielle de l’ensemble de ces éléments sur support électronique est interdite sans le consentement du Conseil de Développement du Pays de Vitré.

Toutes les photographies du site sont propriété du Conseil de Développement du Pays de Vitré ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

Responsabilité

Ce site web propose des liens vers d’autres sites. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site conseil.developpement.paysdevitre.org : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Toutes les informations personnelles collectées ne sont destinées qu’au Conseil de Développement du Pays de Vitré. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Conseil de Développement du Pays de Vitré.

Réalisation du site

1Dclic

– Intégration de la charte graphique du site du Pays de Vitré dans WordPress, Intégration des contenus, Formation –
10 rue du Vieux Moulin
St Melaine
35220 Châteaubourg
Tel : 09 50 38 0 35
Fax : 09 72 11 23 62
Mail : contact@1dclic.fr
Site Web : http://www.1dclic.fr

Hébergement

Claranet
24 rue du Chêne Germain
35510 Cesson-Sévigné
http://www.claranet.fr

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Les commentaires envoyés sont modérés avant publication.
Une fois votre avis en ligne, nous nous engageons à faire part de votre contribution aux groupes de travail concernés et à vous répondre de manière concertée.